Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIS MEUBLES
BRIA Patrick

Numéro de dépôt :
95567622
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque LOGIS MEUBLES

Déposée le 10 avril 1995 par BRIA Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOGIS MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est BRIA Patrick, domicilié(e) 15 Rue Hélène Boucher, 01000 BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIA Patrick - France.

La marque LOGIS MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIS MEUBLES est expirée depuis le 10 avril 2005.

BRIA Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LOGIS SALONS


BRIA Patrick - 15 Rue Hélène Boucher, 01000 BOURG EN BRESSE - France


BRIA Patrick - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320766 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

- meubles et salons, neufs ou d'occasion en tissu, en cuir. - luminaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.